Guide publié en 2001, disponible à la maison de la nature.
Une mise à jour est prévue pour 2010.

GUIDE DU PERMIS DE CONSTRUIRE

Ce guide pratique est le résultat d’un travail d’équipe, assuré par des bénévoles de l’association Sources et Rivières du Limousin, en partenariat avec la Fédération Alsace Nature. Il poursuit un triple objectif

Un objectif d’éducation populaire :

Protéger et avoir un comportement respectueux de l’environnement, c’est d’abord connaître les règles qui s’imposent en la matière.

Rendre accessible le droit de l’environnement et de l’urbanisme est une des missions prioritaires de l’association. Cours, formation, participation occupent une place importante dans les activités de Sources et Rivières du Limousin. La publication de guides permet de toucher un plus large public.

Un objectif d’incitation à la participation :

La participation est un des grands principes qui régissent le droit de l’environnement. Pousser le citoyen à participer à la vie publique, c’est rendre opérationnel ce principe.

A travers ce guide urbanisme, le citoyen (qu’il soit porteur de projet, association ou particulier) peut devenir un acteur de la construction de son environnement.

Un objectif d’aide à la réalisation de projets respectueux du droit de l’environnement et de l’urbanisme.

Ce guide s’adresse à tous les acteurs d’un projet, et en particulier aux associations locales et citoyens.

• Les associations locales y trouveront un outil pratique pour atteindre leurs objectifs statutaires. Elles auront par exemple une bonne connaissance de leur rôle de participation à la rédaction des documents d’urbanisme.

• Les citoyens, riverains ou non, y trouveront quand à eux un outil de transparence du droit. Ce guide leur permettra de connaître et comprendre les modalités pratiques du projet qui les concerne. Ils y découvriront le rôle qu’ils peuvent avoir à jouer dans la modification de leur environnement urbain.

• Par ailleurs, le porteur du projet pourra y trouver les informations nécessaires pour rendre son projet plus respectueux du droit. C’est ici un gage d’efficacité, de gain de temps et de comportement citoyen. C’est aussi plus d’efficacité pour les services de l’Etat ou les maires concernés.